Mentions légales
L’Épicerie Fine Picarde.fr
Editeur du site
Le site L’Épicerie Fine Picarde.fr est édité par Eric Adrien Bailly,
Siret : 908 014 830 00016
Code activité : 4791B
Siège Social : 9 rue des Nonnaines 80360 Bernaville
Responsable de la publication :
M. Eric Adrien Bailly
Conseil et réalisation :
Bailly Eric – 09 rue des Nonnaines 80370 Bernaville
Informatique et liberté :
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Il vous suffit de nous contacter par mail (contact).
Conditions générales :
Nos conditions générales d’utilisation et de vente et formulaire de rétractation de notre épicerie en ligne sous le nom de : L’Épicerie Fine Picarde.fr sont accessibles en bas de page de la boutique.( Page CGV )
Copyright et Propriété Intellectuelle :
Les éléments du site L’Épicerie Fine Picarde.fr sont la propriété de Eric Adrien Bailly.
Ces éléments sont protégés par la loi Française de protection de la propriété intellectuelle.
L’éditeur Eric Adrien Bailly est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet.
Cela signifie que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’éditeur.
En effet, le contenu du site est la propriété exclusive de l’Editeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.
A ce titre, les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’Editeur.
Toute violation pourra être sanctionné au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.
Il est en de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.
Décharge de responsabilité :
Les photos des produits ne sont pas contractuelles.
Eric Adrien Bailly a effectué toutes les démarches afin de s’assurer que les contenus et informations du présent site soient les plus fiables possibles.
Nous ne pouvons en aucun cas encourir une responsabilité du fait des erreurs, oublis, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par le fait de l’usage des informations présentes sur le site L’Épicerie Fine Picarde.fr
Les photos des produits sont pour certaines propriétés des fournisseurs.
Liens Hypertextes :
Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Editeur ou de tiers.
Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.
L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertextes auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès.
Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Editeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.